Définition du service de produits dangereux

UPS accepte les expéditions par transport aérien conformément aux réglementations émises par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) et publiées sous le nom de Réglementation pour le transport de marchandises dangereuses (TMD) par l’Association du transport aérien international (IATA). A des fins de conformité réglementaire, les niveaux de service aérien comprennent tous les services Express et Expedited à l’international. Ce Guide d’expédition des matières dangereuses par voies terrestre et aérienne UPS doit toujours être utilisé avec la version la plus récente de la réglementation IATA-DGR. Les expéditeurs doivent également se conformer aux Modalités et conditions de service UPS.

L’expéditeur peut envoyer des produits dangereux figurant dans les Tableaux UPS des produits chimiques en conformité avec toutes les réglementations ADR et/ou de l’IATA applicables, ainsi qu’aux limitations UPS spécifiques identifiées dans ce Guide d’expédition des matières dangereuses par voies terrestre et aérienne.

Dans certains cas, les exigences UPS sont plus contraignantes que celles de l’ADR ou de l’IATA. Les « conditions de transport » UPS peuvent différer de celles des systèmes d’autres transporteurs en raison des méthodes de tri, de manutention et de transport de colis propres à UPS. En conséquence, UPS requiert que toutes les expéditions soient en mesure de passer le protocole ISTA.

Le service de contrat relatif aux produits dangereux est disponible pour les clients disposant d’un compte d’enlèvement programmé. L’enlèvement programmé regroupe plusieurs services d’enlèvement UPS. L’expéditeur doit remplir toutes les conditions d’expédition de produits dangereux avant l’enlèvement. Pour plus d’informations, les expéditeurs peuvent contacter leur service local de Développement d’activité UPS.

Des frais de manutention de produits dangereux s’appliquent à tous les colis contenant des matières/marchandises dangereuses qui nécessitent un document d’expédition ou une déclaration de produits dangereux de la part de l’expéditeur. UPS n’accepte pas les envois de matières dangereuses aux comptoirs clients UPS.

Les garanties de nos délais de livraison ne s’appliquent pas aux colis contenant des produits dangereux.

Voir le Guide UPS des envois internationaux de matières et produits dangereux

Variations UPS : Généralités

• Tous les expéditeurs de produits dangereux doivent traiter leurs envois avec une solution d’expédition conforme aux exigences UPS ainsi qu’un logiciel de préparation à l’expédition de produits dangereux. Les expéditeurs peuvent utiliser la version actuelle de WorldShip fournie par UPS afin de se conformer aux exigences réglementaires en vigueur.
• Les clients qui ne se conforment pas aux réglementations ou aux variations UPS peuvent se voir refuser l’expédition de colis contenant des produits dangereux via UPS.
• UPS accepte à la fois les quantités de produits dangereux « avions passagers » (PAX) et les quantités « avions-cargo uniquement » (CAO) indiquées pour le transport dans les niveaux UPS Air Service. Reportez-vous à la version la plus récente de la Table des produits chimiques UPS pour prendre connaissance des exigences supplémentaires. Les expéditions CAO de matières en dehors de la Catégorie 9 requièrent un accord contractuel spécifique supplémentaire.
• UPS accepte à la fois les quantités limitées ADR et les quantités entièrement réglementées de matières dangereuses qui sont expédiées avec le service UPS Standard. Reportez-vous à la Table des produits chimiques UPS pour consulter les exigences supplémentaires.
• Le service UPS World Wide Express Freight (WWEF) accepte les quantités de produits dangereux « avions passagers » (PAX) et les marchandises de Classe 9 préparées pour le transport par « avions-cargo uniquement » (CAO). Reportez-vous à la version la plus récente de la Table des produits chimiques UPS pour prendre connaissance des marchandises acceptées. Ce service requiert un contrat spécifique supplémentaire. Veuillez contacter votre responsable de développement d’activité UPS pour obtenir de l’aide.
• Pour chaque colis contenant des produits dangereux, les expéditeurs doivent apposer un document d’expédition UPS ou une déclaration de l’expéditeur (pour les expéditions IATA, trois exemplaires de la déclaration de produits dangereux sont requis) sur chaque colis, ainsi que remplir un formulaire de Certification concernant les produits dangereux de l’expéditeur UPS (le manifeste de fin de journée pour les produits dangereux). Chaque conducteur UPS traitant avec des produits dangereux doit également recevoir une copie papier de la certification de l’expéditeur pour ces expéditions de produits dangereux. Le transfert de données électroniques concernant l’expédition de produits dangereux ne remplace pas la certification concernant les produits dangereux de l’expéditeur UPS.
• Les expéditions dont l’origine ou la destination se trouve en dehors des États-Unis ne doivent pas dépasser un poids brut de 30 kg. La Table des produits chimiques UPS peut appliquer des limites plus basses aux colis dans certaines circonstances.
• Pour se conformer aux normes MDT, le champ « Numéro de contact d’urgence » est limité à un numéro de téléphone, incluant l'indicatif du pays ou un code d’accès international le cas échéant. Les seuls caractères alphabétiques autorisés dans ce champ sont « EXT » lorsqu’une extension doit être incluse, ou « OPT » lorsqu’un appelant doit sélectionner un numéro avec options. Les caractères non alphabétiques supplémentaires pouvant être inclus sont les suivants : point (.), tiret (-), signe plus (+) et parenthèses conventionnelles. Toutes les autres informations relatives au numéro de téléphone d’urgence doivent être présentées dans le champ « Inscrit ER ».

Variations UPS : Exigences spécifiques au mode de transport

• Bien que le service de produits dangereux (y compris le transport de quantités PAX et de Catégorie 9 en quantités CAO) soit proposé uniquement sous contrat, UPS exige un contrat spécifique supplémentaire pour autoriser des expéditions « avions-cargo uniquement » en dehors de la Classe 9. Reportez-vous à la Table des produits chimiques UPS pour consulter les exigences supplémentaires.
• Les services d’enlèvement et de livraison des matières dangereuses sont limités à certains pays et, dans certains cas, à certains codes postaux dans ces pays. Pour en savoir plus, veuillez vous reporter à la liste des pays ou territoires approuvés.

Variations UPS : Limitations spécifiques à la classe ou à la marchandise

• Pour les allume-cigares ou les dispositifs semblables, UPS n’autorise pas l’utilisation de l’exception indiquée dans le 49 CFR 173.308(e). Pour être transportés au sein du système UPS, ces dispositifs doivent être entièrement déclarés, en fournissant obligatoirement des documents d’expédition, un emballage, un marquage et un étiquetage appropriés.
• Les produits figurant dans la Division 5.2 (Peroxydes organiques) ne sont acceptés dans aucun des niveaux de service aérien UPS.
• Les expéditions par voies aériennes et ​terrestres assignées au GE III de la Division 6.1 (matières toxiques) doivent être étiquetées :
  • La mention « PG III » (GE III) doit figurer juste à côté de l’étiquette « TOXIQUE » ou « POISON ».

• Les expéditions par service aérien de piles et batteries au lithium métal UN3090 peuvent être acceptées pour les expéditeurs autorisés uniquement. Vous pouvez demander une approbation préalable auprès de la Compagnie aérienne UPS ici. En plus d’une autorisation, UPS demande une étiquette de traitement par avions-cargo uniquement (CAO) pour toutes les expéditions de piles et batteries au lithium métal UN3090 par service aérien.

• Les expéditions par service aérien de catégorie UN3480 (piles lithium ion) ou UN3090 (piles lithium métal) doivent être présentées comme des produits dangereux entièrement réglementés.

• Les expéditions par service aérien de catégorie UN3171 (véhicule mu par accumulateurs au lithium ionique) ne seront acceptées que dans le respect des conditions suivantes :

  • Limité aux quantités PAX uniquement, non accepté en tant que CAO.
  • Chaque colis est limité à un poids brut maximal de 30 kg.
  • Pour un véhicule contenant un ou plusieurs accumulateurs au lithium qui seraient autrement classés dans la catégorie UN3480 (piles lithium ion) ou UN3090 (piles lithium métal), le ou les accumulateurs du véhicule sont limités à un poids net maximal de 5 kg par colis.
  • Pour les expéditions de véhicules UN3171 alimentés par accumulateurs au lithium, UPS requiert d’apposer la mention « Contient des accumulateurs au lithium ». La mention doit respecter les exigences de la réglementation 49 CFR 172.301(a)(1) et être apposée à proximité du nom d’expédition correct.
  • Pour les expéditions de véhicules UN3171 contenant un ou plusieurs accumulateurs inversables à l’état humide qui seraient autrement classées dans la catégorie UN2800 (piles, état humide, étanches), le ou les accumulateurs du véhicule sont limités à un poids net maximal de 25 kg par colis.

Variations UPS : Emballage

• UPS demande de tous les colis, y compris ceux contenant des produits dangereux, qu’ils soient en mesure de répondre aux exigences du protocole de test ISTA 3A. Les emballages de produits dangereux doivent également satisfaire aux conditions applicables et exigences de performance des réglementations de l’ADR ou de l’IATA.

• Les produits dangereux ne peuvent pas être expédiés dans un emballage fourni par UPS, comme des enveloppes, des boîtes, des emballages PAK ou des tubes.

  • Des emballages UPS PAK adaptés peuvent être utilisés comme suremballages pour les produits de catégorie UN3373 (matières biologiques de catégorie B), ainsi que pour les échantillons humains ou animaux exemptés.

• Les colis contenant des produits dangereux ne doivent pas être attachés, collés ou sanglés.

• Les expéditions de produits dangereux pour lesquels un emballage extérieur solide (c.-à-d. sans spécifications) et des documents d’expédition sont requis doivent présenter des emballages extérieurs conformes aux niveaux minimaux suivants (les suremballages sont exclus de cette obligation) :

  • Le colis doit également être constitué d’un matériau assez résistant pour protéger le contenu pendant le transit ; ou
  • Tout emballage sans spécifications qui affiche la certification ISTA indiquant que le colis a été testé et certifié conformément au protocole de test ISTA 3A n’est pas soumis aux exigences minimales d’ECT ou de résistance à l’éclatement.

• Les produits dangereux peuvent être présentés dans un emballage individuel autorisé sous réserve de remplir les conditions suivantes :

  • Disponible pour le service aérien pour les expéditions par avions-cargo (CAO) uniquement. (S’applique aux marchandises autres que la glace carbonique.)
  • Les sacs et autres emballages métalliques légers individuels ne seront pas acceptés.
  • Les flèches d’orientation ne sont pas obligatoires sur les emballages individuels.
  • Des frais de manutention supplémentaires peuvent s’appliquer.

Remarque : Les cylindres doivent être suremballés dans un conteneur assez résistant pour en conserver la forme et protéger les mécanismes de fonctionnement. Les tubes ronds ou les suremballages ne sont pas acceptés.