Définition de la prise en charge des matières dangereuses
Définition de la prise en charge des matières dangereuses
UPS accepte les envois aériens conformément aux réglementations émises par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) et publiées sous le nom de Réglementation sur les marchandises dangereuses (DGR) par l’Association du transport aérien international (IATA). Aux fins de conformité réglementaire, les niveaux de service aérien incluent tous les services express et accélérés à l’échelle internationale. Ce guide UPS d’expédition des matières dangereuses par voies terrestre et aérienne doit toujours être utilisé avec la version la plus récente de la Réglementation sur les produits dangereux de l’IATA. Les expéditeurs doivent également respecter les conditions tarifaires d’UPS.
L’expéditeur peut expédier des matières dangereuses répertoriées dans le tableau des matières et des produits chimiques dangereux d’UPS conformément à toutes les réglementations du RAD et/ou de l’IATA applicables, ainsi qu’aux limitations UPS spécifiques identifiées dans ce Guide d’expédition des matières dangereuses par voies terrestre et aérienne.
Dans certains cas, les exigences d’UPS sont plus restrictives que celles du RAD et de l’IATA. Les « conditions relatives au transport » d’UPS peuvent différer de celles des systèmes d’autres transporteurs en raison des méthodes distinctes d’UPS pour le tri, la manutention et le déplacement des colis. Par conséquent, UPS prévoit que tous les envois soient soumis à la procédure 3A de l’International Safe Transit Association (ISTA).
La prise en charge des contrats portant sur des matières dangereuses est disponible pour les clients bénéficiant d’un compte d’enlèvement planifié. L’enlèvement planifié comprend divers services d’enlèvement UPS. L’expéditeur doit satisfaire à toutes les exigences relatives à l’envoi de matières dangereuses avant l’enlèvement. Pour plus d’informations, les expéditeurs doivent contacter leur service local de développement d’activité UPS.
Des frais de manutention pour les matières dangereuses s’appliquent à tous les colis de matières et de produits dangereux qui nécessitent un document d’expédition ou une déclaration par l’expéditeur des produits dangereux. UPS n’accepte pas les envois de matières dangereuses dans les centres clients UPS.
Les garanties relatives aux délais de livraison ne s’appliquent pas aux colis contenant des matières dangereuses.
Voir le Guide d’expédition UPS pour les produits dangereux internationaux
Variations UPS : Général
- Tous les expéditeurs de matières dangereuses doivent traiter leurs envois à l’aide d’une solution d’expédition respectant les exigences d’UPS avec un logiciel de préparation des envois de matières dangereuses. Les expéditeurs peuvent utiliser la version actuelle de WorldShip fournie par UPS, afin de se conformer aux exigences réglementaires en vigueur.
- Les clients qui ne respectent pas les réglementations ou les variations UPS peuvent ne plus être en mesure d’expédier des colis contenant des matières dangereuses via UPS.
- UPS accepte à la fois les expéditions en quantités « d’avion de passagers » (PAX) de matières dangereuses et en quantités « d’avion-cargo uniquement » (CAO) proposées pour le transport dans les niveaux de service aérien UPS. Reportez-vous à la copie la plus récente du Tableau des produits chimiques d’UPS pour connaître les exigences supplémentaires. Les expéditions CAO de matières en dehors de la classe 9 nécessitent un accord contractuel spécifique supplémentaire.
- UPS accepte à la fois les quantités limitées par voie routière (ADR) et les quantités entièrement réglementées de matières dangereuses proposées pour le transport dans le cadre du service UPS Standard. Veuillez vous reporter au Tableau des produits chimiques d’UPS pour connaître les exigences supplémentaires.
- Le service UPS World Wide Express Freight (WWEF) accepte les quantités « d’avion de passagers » (PAX) et les marchandises de classe 9 préparées conformément aux exigences « avion-cargo uniquement » (CAO). Reportez-vous à la copie la plus récente du Tableau des produits chimiques d’UPS pour connaître les marchandises autorisées. Ce service nécessite un accord contractuel spécifique supplémentaire. Veuillez contacter votre représentant du développement d’activité UPS pour obtenir de l’aide.
- Pour chaque colis contenant des matières dangereuses, UPS demande aux expéditeurs d’apposer un document d’expédition UPS autorisé ou une déclaration de l’expéditeur (pour les envois IATA, trois exemplaires de la déclaration des produits dangereux sont requis) sur chaque colis, et de remplir une entrée dans la certification de l’expéditeur UPS de matières dangereuses (manifeste de fin de journée pour les matières dangereuses). Chaque conducteur UPS recevant des matières dangereuses doit également recevoir une copie papier de la certification de l’expéditeur récapitulant ces envois de matières dangereuses. Le transfert de données électroniques sur les envois de matières dangereuses ne remplace pas la certification de l’expéditeur UPS de matières dangereuses.
- Le poids brut des envois provenant ou à destination d’un autre pays que les États-Unis ne doit pas dépasser 30 kg. Le Tableau des produits chimiques d’UPS peut appliquer des limites inférieures dans certains cas.
- Pour respecter les exigences du MDT, le champ « Numéro de téléphone du contact en cas d’urgence » est limité au numéro de téléphone numérique, y compris tout code de pays ou codes d’accès internationaux applicables. Les seuls caractères alphabétiques autorisés dans ce champ sont « EXT » lorsqu’une extension doit être incluse, ou « OPT » lorsque l’appelant doit sélectionner un numéro d’option. Les autres caractères non alphabétiques pouvant être inclus sont : le point (.), le tiret (-), le signe plus (+) et les parenthèses conventionnelles. Toutes les autres informations relatives au numéro de téléphone à composer en cas d’urgence doivent être présentées dans le champ « Inscrit ER ».
Variations UPS : Exigences spécifiques au mode
- Bien que la prise en charge des matières dangereuses (y compris le transport de quantités PAX et de classe 9 en quantités CAO) soit proposée uniquement par contrat, UPS exige un contrat spécifique supplémentaire pour l’acceptation des envois « avion-cargo uniquement » en dehors de la classe 9. Reportez-vous au Tableau des produits chimiques d’UPS actuel pour connaître les exigences détaillées supplémentaires.
- Les services de collecte et de livraison de matières dangereuses sont limités à certains pays et, dans certains cas, à des codes postaux dans ces pays. Veuillez vous reporter à la liste des pays ou territoires autorisés pour plus de détails.
Variations UPS : Limitations spécifiques à une classe ou à une marchandise
- Pour les briquets ou les appareils similaires, UPS interdit l’utilisation de l’exception stipulée dans le 49 CFR 173.308(e). Pour être transportés dans le système UPS, ces appareils doivent être entièrement déclarés, ce qui nécessite les documents d’expédition, un emballage, un marquage et un étiquetage appropriés.
- Les matières de la division 5.2 (peroxydes organiques) sont interdites dans tous les niveaux de service aérien UPS.
- Les envois par voie aérienne ou terrestre de la division 6.1 (substances toxiques), PG III doivent être étiquetés :
- la notation « PG III » doit figurer à côté d’une étiquette « TOXIQUE » ou « POISON ».
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Les envois par voie aérienne UN3090 (batteries ou piles au lithium métal), ne peuvent être acceptés que par des expéditeurs agréés. Vous pouvez demander un accord préalable d’UPS Airlines ici. En plus de l’approbation, UPS exige que l’étiquette de manutention CAO (avion-cargo uniquement) soit apposée sur tous les envois par voie aérienne UN3090 (batteries ou piles au lithium métal).
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Les envois par voie aérienne UN3480 (batteries au lithium ion) ou UN 3090 (batteries au lithium métal) doivent être présentés comme des matières dangereuses entièrement réglementées.
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Les envois par voie aérienne UN3171 (véhicule alimenté par batterie) ne seront acceptés que dans les conditions suivantes :
- Limités aux quantités PAX uniquement, non acceptés comme CAO.
- Le poids brut maximum de chaque colis est limité à 30 kg.
- Pour un véhicule contenant une ou plusieurs batteries au lithium qui seraient classées séparément comme UN3480 (batterie au lithium ion) ou UN 3090 (batterie au lithium métal), le poids net maximum de la ou des batteries contenues dans le véhicule est limité à 5 kg par colis.
- Pour les envois de type UN3171 alimentés par des batteries au lithium, UPS exige le marquage supplémentaire « Contient des batteries au lithium ». Le marquage doit répondre aux exigences énoncées dans le 49 CFR 172.301(a)(1) et se trouver à proximité du nom d’expédition correct.
- Pour les envois de type UN3171 contenant une ou plusieurs batteries humides non inversables qui seraient classées séparément comme UN2800 (batterie humide non inversable), le poids net maximum de la ou des batteries contenues dans le véhicule est limité à 25 kg par colis.
Variations UPS : Emballage
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UPS exige que tous les colis, y compris ceux contenant des matières dangereuses, répondent aux exigences du protocole de test de la procédure 3A de l’ISTA. Les colis contenant des matières dangereuses doivent également satisfaire aux spécifications applicables et aux exigences de performance du RAD ou de l’IATA.
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Les matières dangereuses ne peuvent pas être expédiées dans des emballages fournis par UPS, tels que des lettres, des boîtes, des emballages et des tubes.
- Des emballages UPS dédiés peuvent être utilisés comme suremballages pour les envois de type UN3373 (substances biologiques, catégorie B) et pour les échantillons humains ou animaux exemptés.
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Les colis contenant des matières dangereuses ne doivent pas être attachés, scotchés ou maintenus ensemble.
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Les envois de matières dangereuses autorisées pour un emballage extérieur solide (c.-à-d. sans spécification) qui nécessitent un document d’expédition doivent être placés dans des emballages extérieurs aux niveaux minimaux suivants (les suremballages ne sont pas concernés par cette exigence) :
- les colis doivent être placés dans une boîte suffisamment résistante pour protéger le contenu pendant le transport ; ou
- Tout colis non conforme aux spécifications sur lequel est apposé le scellé ISTA indiquant que le colis a été testé et certifié selon la procédure 3A de l’ISTA n’est pas soumis aux exigences minimales d’ECT ou de résistance à l’éclatement.
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Les matières dangereuses peuvent être proposées dans un colis individuel autorisé, sous réserve des conditions suivantes :
- Être proposé au niveau de service aérien seulement en tant qu’envoi avion-cargo uniquement (CAO). (S’applique aux marchandises autres que la glace sèche.)
- Les sacs et autres colis individuels fabriqués en métal léger ne seront pas acceptés.
- Les flèches d’orientation ne sont pas nécessaires sur les emballages individuels.
- Une taxe de manutention supplémentaire peut s’appliquer.
Remarque : Les cylindres doivent être suremballés dans un conteneur de résistance appropriée pour garder leur forme et protéger les mécanismes de fonctionnement. Les tubes ronds ou les suremballages ne sont pas acceptés.