Expéditions internationales

De nombreux produits, y compris leur emballage, contiennent ces métaux ou des dérivés de ces métaux et doivent être conformes aux exigences suivantes :

• Les articles en acier et leurs dérivés soumis à l'article 232 doivent inclure le pays de fusion et de coulée, la valeur du contenu et le poids du contenu.
• Les articles en aluminium et leurs dérivés soumis à l'article 232 doivent inclure le pays de la coulée la plus récente, le pays de la plus grande fusion, le pays de la deuxième plus grande fusion, la valeur du contenu et le poids du contenu.
• Les articles en cuivre et leurs dérivés soumis à l'article 232 doivent inclure la valeur du contenu et le poids du contenu.

Assurez-vous de suivre le processus requis pour les expéditions contenant des produits alimentaires vers les États-Unis qui sont réglementés par la Food and Drug Administration.  Administration (FDA). Tous les documents requis doivent être exacts et complets pour éviter les retards, les pénalités, les refus d’entrée et les risques potentiels d’abandon. La FDA examine les entrées pour déterminer la conformité avec la réglementation américaine et peut exiger une inspection secondaire.
En général, les expéditeurs doivent :

1. Déterminer si la réglementation de la FDA s'applique (par exemple, les produits alimentaires)
2. Préparer la documentation requise
3. Déposer une Prior Notice (PN, ou notification préalable) auprès de la FDA avant l'arrivée de l'expédition à la frontière
4. Fournir des données complètes et exactes sur leur déclaration d'entrée

Pour en savoir plus, consultez la page Web de la Food and Drug Administration des États-Unis.

Chapitres HTS : 7 à 23 et 25

• Tous les articles doivent être étiquetés en anglais.

• Une facture commerciale comprenant une description complète, le pays de fabrication et la valeur de chaque article doit être rédigée en anglais.

• Le nom et l’adresse de chaque fabricant doivent être indiqués.

• Une Prior Notice (notification préalable) doit être fournie pour tous les aliments destinés aux humains et aux animaux qui sont importés ou proposés à l’importation aux États-Unis.

  • Les clients sont encouragés à déposer et à fournir la Prior Notice System Interface (PNSI, ou interface du système de notification préalable) dans le cadre de leurs expéditions pour éviter les retards (cliquez ici pour plus de détails et un guide).

    • Il est recommandé de joindre le document contenant le numéro PNSI.
    • Alternativement, le numéro peut être saisi dans le champ de référence de la ligne de la facture ou dans les sections de commentaires de la facture.

  • UPS peut également déposer une PNSI pour vous moyennant des frais.

Des exigences spécifiques s'appliquent aux expéditions contenant des cosmétiques (chapitres HTS : 33, 3401, 9616)

• L'étiquetage du produit doit être rédigé en anglais.
• La facture commerciale doit inclure une description complète, le pays de fabrication et la valeur de chaque article/produit. La facture commerciale doit également inclure le numéro d’identification du produit et être rédigée en anglais.
• Le nom et l’adresse de chaque fabricant doivent être indiqués.
• Les produits de marque (nom et/ou produit breveté) doivent avoir une lettre d'autorisation du propriétaire de la marque (s'ils sont expédiés par un tiers).

Des exigences spécifiques s'appliquent aux envois contenant des dispositifs médicaux (HTS Chapitre 90)

• Tous les articles doivent être étiquetés en anglais
• Numéro d'enregistrement du fabricant auprès de la FDA
• Numéro d'enregistrement de l'exportateur auprès de la FDA.
• Nom et adresse du fabricant
• Numéro de référence du dispositif médical du produit
• Numéro du produit PMN (510k), le cas échéant
• Code produit de la FDA
• Utilisation prévue par l'importateur
• Les expéditions contenant des lunettes de soleil ou des lentilles nécessitent un Certificat de résistance au choc ou à l’impact d’une bille